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Etudes DROIT PÉNAL MÉDICAL |
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La liberté de ne pas faire naitre en droit pénal, in ''Naître ou ne pas naître, De l'Antiquité au XXIe siècle'' LEH éditions, sept. 2023, p. 977 à 988. |
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Éthique et droit pénal biomédical, in Le droit pénal face à l'éthique, Dalloz, Thèmes et commentaires; juin 2023, p. 119 s. |
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Secret professionnel médical ou secret de polichinelle ? À propos des avis médicaux sur pièces, AJ Pénal 2022 p.467 |
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20 de responsabilité pénale médicale, in « 20 ans de la loi du 4 mars 2002 », LEH édition, septembre 2022, p. 253 |
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Suicide et responsabilité pénale psychiatrique, in « Le suicide, De l'Antiquité au XXIe siècle », LEH édition, septembre 2022 |
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Responsabilité pénale ministérielle : vers un nouveau procès à la poudre de perlimpinpin, Gaz. Pal. 1 sept. 2020, n° 29, p. 81 |
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Valeur sociale protégée et santé, in L'empreinte des valeurs sociales protégées, Thèmes & commentaires, Dalloz, août 2020, p. 95 s. |
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Coronavirus covid-19 : un droit pénal chimérique, JCP G 30 mars 2020, 371. |
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Pour un juge pénal décomplexé face au pouvoir médical, Gaz. Pal., 5 févr. 2019, p. 84-86 |
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2016, l’odyssée des mœurs en droit pénal et médical, Mélanges en l'honneur du Pr Jean-François SEUVIC : « Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains », Presses universitaires de Nancy Edulor, mai 2018, p. 191 à 207. |
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Le droit pénal médical français en quête de perfection », in Le droit français à l’aune du droit comparé : pour un droit pénal médical rénové ? , éditions de l’institut universitaire Varenne, Collection Colloques & Essais, juin 2017, p. 23. |
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De l'orée à la fin de vie, états d'âme d'un pénaliste au royaume de l'éthique médicale, Mélanges Gérard MEMETEAU, Les études Hospitalières, octobre 2015, p. 281 à 291. |
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Pour un droit pénal de l’avortement lisible et intelligible, Gazette du Palais, 11 août 2015 n° 223, p. 11. |
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Le schizophrène, le psychiatre et les démences du droit pénal, (à propos de CA Aix-en-Provence, 31 mars 2014), Droit pénal, étude n° 14, juillet 2014. |
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Le risque pénal : pratiques d’anesthésie-réanimation, in Fin de vie et droit pénal, éditions CUJAS, juin 2014, p. 111 à 118. |
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La santé de la personne détenue et le Comité consultatif national d’éthique, in Les grands avis du Comité consultatif national d’éthique, LGDJ, octobre 2013, p. 645 à 654. |
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Le médecin imprudent, in Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, éditions Cujas, mai 2013, p. 19 à 28. |
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tribulations de la santé comme valeur sociale pénalement protégée, Mélanges Marie-France CALLU, éditions LexisNexis, avril 2013, p. 591 à 610. |
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L’illusion du consentement du délinquant à l’acte médical et aux soins en droit pénal, Revue internationale de droit pénal, nov. 2011, vol. 82, p. 19 à 39. |
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Droit pénal de la bioéthique : le coup de grâce ! , JCP G 2011, act. 845. |
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La loi du 10 juillet 2000 sur les délits non intentionnels, Revue générale de droit médical, déc. 2010, p. 61 s. |
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Les paradoxes de la responsabilité pénale des personnes morales en matière médicale, Revue pénitentiaire et de droit pénal, oct-déc 2009, p. 809 s. |
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La responsabilité pénale médicale à l’aune de la loi du 10 juillet 2000. Évolution ou révolution ?, La Semaine Juridique, édition générale du 10 juillet 2002, I, 149. |